Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DASTAIN PARIS - NEW YORK
DASTAIN JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
99799641
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque D DASTAIN PARIS - NEW YORK

Déposée le 25 juin 1999 par DASTAIN JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D DASTAIN PARIS - NEW YORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est DASTAIN JEAN-YVES, domicilié(e) 41, RUE DE TURENNE, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DR JEAN-YVES DASTAIN - France.

La marque D DASTAIN PARIS - NEW YORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DASTAIN PARIS - NEW YORK est expirée depuis le 25 juin 2009.

DASTAIN JEAN-YVES a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE L'INTERNET INTERNET NEWS LETTERS


DASTAIN JEAN-YVES - 41, RUE DE TURENNE, 75003 PARIS - France


DR JEAN-YVES DASTAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs. Lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, cacao, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.